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Titre - LES INSTITUTIONS FRANÇAISES, NAISSANCE ET EVOLUTION 481 - 1789
Auteur - Valérie Ladegaillerie, Docteur en Droit
Format - fichier PDF
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Plan -
PREMIERE PARTIE LES RACINES DU DROIT FRANÇAIS
AVANT-PROPOS
LE LEGS ROMANO-CHRETIEN
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I. LE LEGS ROMAIN
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§1. LE LEGS SOCIETAL
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§2. LE LEGS POLITIQUE
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§3. LE LEGS JURIDIQUE
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§4. LE LEGS ADMINISTRATIF: LA CENTRALISATION
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II. LE LEGS CHRETIEN
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§1. L'IDEOLOGIE CHRETIENNE
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§2. LA RELIGION DE L'ETAT
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§3. LA ROMANISATION DE L'EGLISE
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§4. LE LEGS JURIDIQUE A L'EPREUVE DU CHRISTIANISME
LE LEGS GERMANIQUE
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I. DES INVASIONS BARBARES A L'AUBE DE LA FEODALITE
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§1. L'HERITAGE DE LA GERMANIE PAIENNE JUSQU'AUX INVASIONS
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DU VE SIECLE
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§2. LES INVASIONS ET L'ETABLISSEMENT DES BARBARES EN GAULE
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§3. L'HEGEMONIE FRANQUE
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II. L'HERITAGE FRANC DU VE AU XE SIECLE
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§1. LES SOURCES JURIDIQUES DES INSTITUTIONS FRANQUES
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§2. LES INSTITUTIONS FRANQUES DE 476 A 987
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CONCLUSION
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ANNEXES
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DEUXIEME PARTIE LES TEMPS FEODAUX 987-1285
LES PREMIERS CAPETIENS
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I. LES QUATRE PREMIERS CAPETIENS OU L'AGE DE LA SEIGNEURIE
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II. L'AGE FEODAL : LE RETOUR A LA ROYAUTE
LE FEODALISME
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I. LE SYSTEME FEODAL
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§1. A L'ORIGINE DES INSTITUTIONS : LA TRADITION GERMANIQUE
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§2. LE DEMEMBREMENT TERRITORIAL ET L'ALTERATION DE LA PUISSANCE
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PUBLIQUE
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§3. LA CONDITION DES PERSONNES
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II. L'EGLISE
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§1. L'EGLISE ET LE SIECLE
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§2. L'EGLISE ET LA PAIX
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§3. EGLISE ET DOCTRINES
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§4. LE MONACHISME
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§5. LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE
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III. LES SOURCES DU DROIT
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§1. LES SOURCES DU DROIT PROFANE
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§2. LA RENAISSANCE DU DROIT ROMAIN
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§3. LES SOURCES DU DROIT CANONIQUE
LE RENOUVEAU CAPETIEN
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I. LES POUVOIRS DU ROI
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II. LES ORGANES DU POUVOIR ROYAL
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CONCLUSION
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ANNEXES
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REPERES CHRONOLOGIQUES
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BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
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TROISIEME PARTIE LES TEMPS MODERNES 1285-1789
LA MONARCHIE TEMPEREE (1285-1589)
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I. DE PHILIPPE IV LE BEL A HENRI III OU L'AFFIRMATION DE LA
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MONARCHIE
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II. L'ETAT ROYAL : UN CONCEPT NOUVEAU
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§1. LA TRANSMISSION DE LA COURONNE
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§2. LE DOMAINE DE LA COURONNE
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§3. LA SOUVERAINETE DE LA COURONNE
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III. LES SOURCES DU DROIT
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§1. LES SOURCES PRINCIPALES DU DROIT
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§2. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES DU DROIT
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IV. LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION DU ROYAUME
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§1. L'ATTRACTIVITE DU SERVICE DU ROI
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§2. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION
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§3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
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§4. L'INTEGRATION DES SUJETS AU ROYAUME
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V. LA COURONNE ET L'EGLISE
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§1. LA QUERELLE ENTRE LA COURONNE ET LE SAINT-SIEGE
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§2. LES REACTIONS A L'ENCONTRE DE LA CENTRALISATION PONTIFICALE
LA MONARCHIE ABSOLUE (1589-1789)
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I. LA DYNASTIE DES BOURBONS OU L'ABSOLUTISME ROYAL
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II. LA ROYAUTE
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III. LES SOURCES DU DROIT
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§1. LA LEGISLATION ROYALE : UNE SOURCE PREPONDERANTE
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§2. LA COUTUME : UNE SOURCE ESSENTIELLE
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§3. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES
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IV. GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION
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§1. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION
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CENTRALE
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§2. L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION LOCALE
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§3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
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V. LA MONARCHIE ET LES CULTES
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§1. LE CONFLIT RELIGIEUX
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§2. LA JUSTICE DE L'EGLISE
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CONCLUSION
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ANNEXES
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REPERES CHRONOLOGIQUES
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BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
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