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Titre - LES INSTITUTIONS FRANÇAISES POST REVOLUTIONNAIRES
LA TRADITION REVOLUTIONNAIRE 1789 - 1799
Auteur - Valérie Ladegaillerie, Docteur en Droit
Format - fichier PDF
Public - toute personne intéressée par l'Histoire, le Droit, la Science politique ; tout étudiant en cursus de Droit, Histoire, Science politique - Licence, Master, Doctorat
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Présentation -
Condorcet : " Un seul instant a mis un siècle de distance entre l’homme du jour et du lendemain ".
L'histoire de la Révolution française donne lieu depuis des décennies à de multiples débats idéologiques entre historiens. Elle reste encore aujourd'hui un champ d'étude en constant renouvellement qui permet d'appréhender l'évolution et la modernité des institutions françaises.
La tradition institutionnelle révolutionnaire se révèle par sa grande richesse. De la réunion des Etats généraux au coup d’Etat du 18 brumaire an VIII, la Révolution connaît un travail institutionnel intense qui se déroule sur deux périodes. La première période, de la réunion des Etats généraux au 10 août 1792, date de la chute de la royauté, voit l’Assemblée constitutante mettre en place une monarchie constitutionnelle, fonder un ordre constitutionnel nouveau dont s’inspireront nombre de pays étrangers. La deuxième période s’initie par la Convention qui, le 22 septembre de cette même année, proclame la République française.
Le droit issu des idéaux des Lumières, sacrifié par le Politique, plie devant les impératifs du gouvernement révolutionnaire désireux de terminer la Révolution et de gagner la guerre contre la coalition européenne. Le passage de la liberté absolue à la dictature hypothèque l’idée républicaine.
Plan -
REGARD SUR LA FRANCE D'ANCIEN REGIME - SOCIETE ET INSTITUTIONS
- I. UNE SOCIETE EN MOUVEMENT
- §1. LA TRANSFORMATION DE L'ECONOMIE
- §2. LA MUTATION SOCIALE
- §3. L'IDEOLOGIE NOUVELLE
- §4. LA SOCIETE TRADITIONNELLE FRANÇAISE
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- II. LA CRISE INSTITUTIONNELLE
- §1. LA CRISE DU POUVOIR
- §2. LA CRISE DE LA JUSTICE
- §3. LES REFORMES IMPOSSIBLES
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- CONCLUSION
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PREMIERE PARTIE
L'ETABLISSEMENT DU DROIT CONSTITUTIONNEL MODERNE 1789-1792
L'ACCOMPLISSEMENT POLITIQUE DU TIERS-ETAT
- I. LES ELECTIONS AUX ETATS GENERAUX
- §1. LA FORME DES ETATS GENERAUX
- §2. LES CONDITIONS DE LA CONSULTATION
- §3. LES CAHIERS DE DOLEANCES
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- II. LA DESTRUCTION DES FONDEMENTS POLITIQUES DE L'ANCIEN REGIME
- §1. LA REUNION DES ETATS GENERAUX - 5 MAI 1789
- §2. L'AFFIRMATION DE LA SOUVERAINETE NATIONALE -17 JUIN 1789
LA FONDATION D'UN NOUVEL ORDRE POLITIQUE
- §1. LA DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN 26 AOUT 1789
- §2. LES CHANGEMENTS DE SEPTEMBRE 1789
- §3. LA CONSTITUTION DES 3-14 SEPTEMBRE 1791
- §4. LA PRATIQUE INSTITUTIONNELLE ET POLITIQUE
- §5. LES FONDEMENS D’UN NOUVEL ORDRE JURIDIQUE
DEUXIEME PARTIE
LA CONVENTION ET LES UTOPIES REPUBLICAINES 1792 – 1799
LA REPUBLIQUE JACOBINE 21 SEPTEMBRE 1792 - 9 THERMIDOR AN II
- I. LA FORMATION DE LA CONVENTION
- §1. LES LIMITES A L'UNIVERSALITE DU SUFFRAGE
- §2. LES FORCES EN PRESENCE
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- II. L’IDEAL DEMOCRATIQUE
- §1. LE CONSENSUALISME DE 1793
- §2. LE PROJET GIRONDIN
- §3. LE PROJET MONTAGNARD
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- III. LA REALITE REVOLUTIONNAIRE
- §1. LE GOUVERNEMENT REVOLUTIONNAIRE
- §2. LA TERREUR
LA REPUBLIQUE THERMIDORIENNE 9 THERMIDOR AN II - 18 BRUMAIRE AN VIII
- I. L'UTILISATION DES INSTRUMENTS DU GOUVERNEMENT REVOLUTIONNAIRE
- §1. PRELIMINAIRES HISTORIQUES
- §2. LE MAINTIEN DES INSTRUMENTS DU GOUVERNEMENT REVOLUTIONNAIRE
- §3. LES LUTTES ANTI-JACOBINE ET ANTI-ROYALISTE
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- II. LE NOUVEL IDEAL CONSTITUTIONNEL
- §1. LA CONSTITUTION DU 5 FRUCTIDOR AN III
- §2. LA REALITE DE L'ŒUVRE CONSTITUTIONNELLE
- §3. L’ECHEC DE LA CONSTITUTION DE L’AN III
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LA RATIONALISATION DE L’ADMINISTRATION ET LA REGENERATION DE LA SOCIETE
- I. LA RATIONALISATION DE L’ADMINISTRATION
- §1. L’ARMEE
- §2. L’ADMINISTRATION GENERALE
- §3. L’ADMINISTRATION LOCALE
- §4. LA JUSTICE §5. LES FINANCES
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- II. LA REGENERATION DE LA SOCIETE
- §1. LA RELIGION
- §2. L’ENSEIGNEMENT
- §3. LA FAMILLE
- §4. LA LIBERTE DE LA PRESSE : CONQUETE REVOLUTIONNAIRE
- §5. DE LA LIBERTE AU DIRIGISME
- CONCLUSION
- REPERES CHRONOLOGIQUES
- ANNEXES - 5000 pages de textes constitutionnels, discours...
- BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
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