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Titre - LES INSTITUTIONS FRANÇAISES, LES TEMPS MODERNES 1285-1789
Auteur - Valérie Ladegaillerie, Docteur en Droit
Public - toute personne intéressée par l'Histoire, le Droit, la Science politique, les Sciences humaines et sociales
tout étudiant en cursus de Droit, Histoire, Science politique : Licence, Master, Doctorat
Format - fichier PDF
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Présentation -
"LES TEMPS MODERNES 1285-1789" -
La France n'émerge pas d'un seul coup au XVIe siècle. Les institutions naissantes s'enracinent dans celles des siècles précédents, formant une strate supplémentaire et complémentaire. La France moderne s'esquisse pour se préciser graduellement sans qu'aucune réelle unité constante n’apparaîsse. La monarchie absolue ne débute qu'après le temps des troubles (1588-1594) pendant lequel l'autorité royale est si affaiblie qu'aucun roi n'est reconnu et que les deux tiers du royaume se gouvernent de manière indépendante. Le règne d’Henri IV le Grand marque un tournant institutionnel. Avec la monarchie absolue, la société tend vers l'individualisme. La sécurité de l'individu passe non plus par les corps, corporations et autres associations mais par l'Etat, garant puis gérant de l'ordre publique, économique et social, nécessairement générateur de l'ordonnancement juridique.
Plan -
LA MONARCHIE TEMPEREE (1285-1589)
- I. DE PHILIPPE IV LE BEL A HENRI III OU L'AFFIRMATION DE LA
- MONARCHIE
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- II. L'ETAT ROYAL : UN CONCEPT NOUVEAU
- §1. LA TRANSMISSION DE LA COURONNE
- §2. LE DOMAINE DE LA COURONNE
- §3. LA SOUVERAINETE DE LA COURONNE
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- III. LES SOURCES DU DROIT
- §1. LES SOURCES PRINCIPALES DU DROIT
- §2. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES DU DROIT
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- IV. LE GOUVERNEMENT ET L'ADMINISTRATION DU ROYAUME
- §1. L'ATTRACTIVITE DU SERVICE DU ROI
- §2. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION
- §3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
- §4. L'INTEGRATION DES SUJETS AU ROYAUME
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- V. LA COURONNE ET L'EGLISE
- §1. LA QUERELLE ENTRE LA COURONNE ET LE SAINT-SIEGE
- §2. LES REACTIONS A L'ENCONTRE DE LA CENTRALISATION PONTIFICALE
LA MONARCHIE ABSOLUE (1589-1789)
- I. LA DYNASTIE DES BOURBONS OU L'ABSOLUTISME ROYAL
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- II. LA ROYAUTE
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- III. LES SOURCES DU DROIT
- §1. LA LEGISLATION ROYALE : UNE SOURCE PREPONDERANTE
- §2. LA COUTUME : UNE SOURCE ESSENTIELLE
- §3. LES SOURCES COMPLEMENTAIRES
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- IV. GOUVERNEMENT ET ADMINISTRATION
- §1. L'ORGANISATION DU GOUVERNEMENT ET DE L'ADMINISTRATION
- CENTRALE
- §2. L'ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION LOCALE
- §3. LES SERVICES PUBLICS SPECIAUX
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- V. LA MONARCHIE ET LES CULTES
- §1. LE CONFLIT RELIGIEUX
- §2. LA JUSTICE DE L'EGLISE
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- CONCLUSION
- ANNEXES
- REPERES CHRONOLOGIQUES
- BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE
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